Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INNOVILLE L'innovation au service des villes
GOULVESTRE Laurent

Numéro de dépôt :
3025612
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
INNOVILLE L\'innovation au service des villes de GOULVESTRE Laurent

Présentation de la marque INNOVILLE L'innovation au service des villes

Déposée le 26 avril 2000 par GOULVESTRE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « INNOVILLE L'innovation au service des villes »

Le déposant est GOULVESTRE Laurent, domicilié(e) Le Paradis, 61300 L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULVESTRE Laurent - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14

GOULVESTRE Laurent a également déposé les autres marques suivantes : RHqual , GARUDA


GOULVESTRE Laurent - Le Paradis, 61300 L'AIGLE - France


GOULVESTRE Laurent - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342997 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils de télécommande et de radiocommande. Cartes à micro-processeurs. Appareils d'éclairage. Installations d'éclairage. Régulateurs d'éclairage. Horlogerie et instruments chronométriques. Horloges automatiques et horloges astronomiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.