Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIERE QUI SENT LA MER
GOULVEN Patricia
CRAS Guy

Numéro de dépôt :
99797364
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque LA BIERE QUI SENT LA MER

Déposée le 10 juin 1999 par GOULVEN Patricia et CRAS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BIERE QUI SENT LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont GOULVEN Patricia, domicilié(e) 29 rue du Palud Bihan, BANASTERE, 56370 SARZEAU - France et CRAS Guy, domicilié(e) 29 rue du Palud Bihan, BANASTERE, 56370 SARZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULVEN Patricia - France.

La marque LA BIERE QUI SENT LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE QUI SENT LA MER est expirée depuis le 10 juin 2009.

GOULVEN Patricia a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DU GRAND LARGE , LA BIERE QUI VOUS PARLE DE LA MER , SAINT CHRISTOPHE


GOULVEN Patricia - 29 rue du Palud Bihan, BANASTERE, 56370 SARZEAU - France

CRAS Guy - 29 rue du Palud Bihan, BANASTERE, 56370 SARZEAU - France


GOULVEN Patricia - France


Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390199 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.