Déposée le 18 septembre 1998 par GOULVEN PATRICIA CRAS GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOR BRAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est GOULVEN PATRICIA CRAS GUY, domicilié(e) Rue du Palud Bihan, Banastère, 56370 SARZEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULVEN Patricia et CRAS GUY - France.
La marque MOR BRAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOR BRAZ est expirée depuis le 18 septembre 2008.
GOULVEN PATRICIA CRAS GUY a également déposé les autres marques suivantes : MOR BIHAN
GOULVEN PATRICIA CRAS GUY - Rue du Palud Bihan, Banastère, 56370 SARZEAU - France
GOULVEN Patricia et CRAS GUY - France
Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390199 - Publication au BOPI 2004-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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