DE SANTS
Présentation de la marque DE SANTS
Déposée le 10 juin 1998 par monsieur GOULOV Marsel (citoyen russe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE SANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE SANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SANTS est expirée depuis le 10 juin 2008.
GOULOV Marsel (citoyen russe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29