Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCCM SOCIETE DE COMPOSITION CLASSIQUE ET MATHEMATIQUE
Goulon Jean-Claude

Numéro de dépôt :
95556759
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque SCCM SOCIETE DE COMPOSITION CLASSIQUE ET MATHEMATIQUE

Déposée le 6 février 1995 par Goulon Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCCM SOCIETE DE COMPOSITION CLASSIQUE ET MATHEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est Goulon Jean-Claude, domicilié(e) 10 avenue Alphand, 94160 SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Goulon - France.

La marque SCCM SOCIETE DE COMPOSITION CLASSIQUE ET MATHEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCCM SOCIETE DE COMPOSITION CLASSIQUE ET MATHEMATIQUE est expirée depuis le 6 février 2005.

Goulon Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : MEDIALE PRODUCTION MULTIMEDIA


Goulon Jean-Claude - 10 avenue Alphand, 94160 SAINT-MANDE - France


Monsieur Jean-Claude Goulon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Supports d'enregistrement magnétiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Programmation pour ordinateurs; imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.