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Marques déposées par goullet pierre
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S X M St Martin F.W.I
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S X M St Martin F.W.I
goullet pierre

Numéro de dépôt :
3724612
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
S X M St Martin F.W.I de goullet pierre

Présentation de la marque S X M St Martin F.W.I

Déposée le 25 mars 2010 par goullet pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S X M St Martin F.W.I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est goullet pierre domicilié(e) 82 boulvard de grand case - 97150 - MARIGOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, goullet pierre domicilié(e) 82 boulvard de grand case - 97150 - MARIGOT - France.

La marque S X M St Martin F.W.I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S X M St Martin F.W.I est expirée depuis le 25 mars 2020.


goullet pierre - 82 boulvard de grand case - 97150 - MARIGOT - France


goullet pierre - 82 boulvard de grand case - 97150 - MARIGOT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540611 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).