Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTS SUCRES
GOULIBEUR SAS

Numéro de dépôt :
3498026
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
MOTS SUCRES de GOULIBEUR

Présentation de la marque MOTS SUCRES

Déposée le 27 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOULIBEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTS SUCRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOULIBEUR domicilié(e) 10 rue Victor Grignard,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 456 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULIBEUR domicilié(e) 10 rue Victor Grignard,86000 POITIERS - 86000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS SUCRES est expirée depuis le 27 avril 2017.

GOULIBEUR a également déposé les autres marques suivantes : Kit à Tarte Goulibeur , CROC SUCRE , 75 CM , COTE RECEVOIR , J'aime La France! , LE GOULIBEUR , LE CERCLE GOULIBEUR , CROC SALE , CROC' CAFE , LE BROYE DE LA GRANDE AQUITAINE


GOULIBEUR SAS - 10 rue Victor Grignard,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 393456462


GOULIBEUR - 10 rue Victor Grignard,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.