Déposée le 12 février 2001 par Goulet Theophile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est Goulet Theophile, Luc Eugene, domicilié(e) 6 place Henri Mengin, 54000 nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Goulet Theophile, Luc Eugene - France.
La marque BIOTHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHEA est expirée depuis le 12 février 2011.
Goulet Theophile, Luc Eugene - 6 place Henri Mengin, 54000 nancy - France
Goulet Theophile, Luc Eugene - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 22 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430698 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 19 juin 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°349038 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 10 septembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°398768 - Publication au BOPI 2004-09-10
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Objet d'art en porcelaine, faïence, terre cuite, verre cristal. Objets décoratifs en verre, cristal, pate de verre, terre émaillée. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Vaisselles non en métaux précieux, verres à boire, carafes. Flacons en verre, cristal, émaux pouvant contenir parfums et huiles. Lampes à diffusion d'huiles essentielles. Vases non en métaux précieux. Coupes non en métaux précieux. Luminaires, lampes de bureau, de décoration, d'ambiance. Parfumerie. Huiles essentielles. Savonnerie. Cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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