Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAC
GOULD ELECTRONICS Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio.

Numéro de dépôt :
93481142
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2013

Présentation de la marque CAC

Déposée le 23 août 1993 par la société GOULD ELECTRONICS Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société GOULD ELECTRONICS Inc domicilié(e) 34929 Curtis Boulevard 44095-4001 EASTLAKE, OHIO,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2238656) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2238656) - 69006 - France.

La marque CAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAC est expirée depuis le 23 août 2013.


GOULD ELECTRONICS Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio. - 34929 Curtis Boulevard 44095-4001 EASTLAKE, OHIO,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2238656) - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2238656) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238656 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 12 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375581 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393393 - Publication au BOPI 2004-05-26

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et notamment composant métallique destiné à la fabrication de cartes à circuits imprimés. - Appareils et instruments scientifiques et électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; circuits imprimés, cartes à circuits imprimés et composant métallique destiné à la fabrication de cartes à circuits imprimés. - Métaux précieux et notamment composant métallique destiné à la fabrication de cartes à circuits imprimés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.