GOULD ELECTRONICS INC. (société des Etats Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1200627
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 février 1982 par GOULD ELECTRONICS INC. (société des Etats Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GOULD ELECTRONICS INC. (société des Etats Unis d'Amérique) domicilié(e) 34929 Curtis Boulevard 44095 4001 EASTLAKE - OHIO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215824) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215824) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200627.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2012.
GOULD ELECTRONICS INC. (société des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : GOULD , GOULD , (Marque figurative)
GOULD ELECTRONICS INC. (société des Etats Unis d'Amérique) - 34929 Curtis Boulevard 44095 4001 EASTLAKE - OHIO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215824) - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215824) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Renouvellement sans limitation n°2001406 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215824 - Publication au BOPI 2002-02-14
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393393 - Publication au BOPI 2004-05-26
Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338270 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284355 - Publication au BOPI 1999-09-13
Inscription le 6 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286049 - Publication au BOPI 1999-10-06
Inscription le 20 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59347 - Publication au BOPI 1992-01-20
Feuilles métalliques pour circuits imprimés, batteries, chargeurs de batteries, convertisseurs statiques, dispositifs de mesure de surfaces, à savoir dispositifs portables ou destinés à être utilisés sur les chaînes de production pour exécuter des mesures avec des tolérances critiques de surface;et des équipements périphériques pour ordinateurs, à savoir des dispositifs d'enregistrement d'entrée et de sortie à grande vitesse. Equipements de surveillance médicale, à savoir systèmes de surveillance de malades pour les unités de soins intensifs, les blocs opératoires et les unités de soins coronaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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