Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CELLIER DES GRAVINES
Numéro de dépôt :
1439978
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/12/1997
Présentation de la marque LE CELLIER DES GRAVINES
Déposée le 8 décembre 1987 par GOUJON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CELLIER DES GRAVINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CELLIER DES GRAVINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DES GRAVINES est expirée depuis le 8 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20