Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DE LA LIBERTE
Goujon Jean Pierre Louis Emile

Numéro de dépôt :
3250957
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
LES CHEMINS DE LA LIBERTE de Goujon Jean Pierre Louis Emile

Présentation de la marque LES CHEMINS DE LA LIBERTE

Déposée le 9 octobre 2003 par Goujon Jean Pierre Louis Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est Goujon Jean Pierre Louis Emile domicilié(e) Lieu dit Le gué,50800 Saint Martin Le Bouillant - 50800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Goujon domicilié(e) Lieu dit Le gué,50800 Saint Martin Le Bouillant - 50800 - France.

La marque LES CHEMINS DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE LA LIBERTE est expirée depuis le 9 octobre 2013.

Goujon Jean Pierre Louis Emile a également déposé les autres marques suivantes : La Nuit du Jour J , La Nuit de la Liberté , OMAHA Center , Normandie Liberté , Nuits Magiques SAINTE MERE EGLISE


Goujon Jean Pierre Louis Emile - Lieu dit Le gué,50800 Saint Martin Le Bouillant - 50800 - France


Jean Goujon - Lieu dit Le gué,50800 Saint Martin Le Bouillant - 50800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Médailles, objets d'arts sur métaux précieux et leurs alliages, porte-clefs fantaisies. Produits de l'imprimerie, cartes postales, cartes-poèmes, posters, photographies, affiches, albums, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture (stylos, crayons), papier à lettre, timbre postal, objets d'art gravés ou lithographiés (pontons), tableaux (peinture) encadrés ou non, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), étiquettes sur emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements (tee-shirt, pull), foulards, cravates, chemises, chaussettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.