Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASOL
GOUJON Cyril

Numéro de dépôt :
3330064
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2014
SEBASOL de GOUJON Cyril

Présentation de la marque SEBASOL

Déposée le 10 décembre 2004 par GOUJON Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est GOUJON Cyril domicilié(e) 35 rue des Lapidaires Chaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril GOUJON domicilié(e) 35 rue des Lapidaires Chaumont - France.

La marque SEBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASOL est expirée depuis le 10 décembre 2014.


GOUJON Cyril - 35 rue des Lapidaires Chaumont - France


Monsieur Cyril GOUJON - 35 rue des Lapidaires Chaumont - France


Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415772 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Appareils de chauffage pour la distribution d'eau et pour les installations sanitaires. Education ; formation ; production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but éducatifs. Publication électronique. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.