Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGA
GOUIN Marie-Sophie

Numéro de dépôt :
3232681
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
TOGA de GOUIN Marie-Sophie

Présentation de la marque TOGA

Déposée le 18 juin 2003 par GOUIN Marie-Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est GOUIN Marie-Sophie domicilié(e) 41 Via colle delle Ginestre,00046 Grottaferrata (RM),Italie - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Sophie GOUIN domicilié(e) 41 Via Colle delle Ginestre,00046 Grottaferrata (RM),Italie - 00046 - France.

La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGA est expirée depuis le 18 juin 2013.


GOUIN Marie-Sophie - 41 Via colle delle Ginestre,00046 Grottaferrata (RM),Italie - Italie


Marie-Sophie GOUIN - 41 Via Colle delle Ginestre,00046 Grottaferrata (RM),Italie - 00046 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Outils et instruments à découper et à couper entrainés manuellement. Ciseaux, massicot, perforateurs. Supports pour photographies couvertures d'album. Pages d'album et pochettes en plastique transparentes. Blocs à dessin, papiers. Cartes – fournitures pour le dessin, gomme plumes, pochoirs, timbres à cocheter, marqueurs, ruban auto adhésif. Boîtes en carton de rangement pour papeterie livres. Rubans, lacets, crochets, œillets. Enseignement et formation pour le realisation de cartes, livres, objets en carton, encadrement et mise en page d'album photo. Publications de livres de formation. Publications électronique de periodiques en ligne.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.