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Marques déposées par GOUIN JOSEPH
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CHATEAU LES CAPETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CAPETS
GOUIN JOSEPH

Numéro de dépôt :
3025588
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2020

Présentation de la marque CHATEAU LES CAPETS

Déposée le 25 avril 2000 par GOUIN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES CAPETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est GOUIN JOSEPH domicilié(e) Les CAPETS - 47120 - LOUBES-BERNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOUIN Joseph domicilié(e) Les CAPETS - 47120 - LOUBES-BERNAC - France.

La marque CHATEAU LES CAPETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES CAPETS est expirée depuis le 25 avril 2020.


GOUIN JOSEPH - Les CAPETS - 47120 - LOUBES-BERNAC - France


GOUIN Joseph - Les CAPETS - 47120 - LOUBES-BERNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450496 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES CAPETS.