Déposée le 13 mai 2005 par GOUIN Jean-Pierre Camille Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIGNE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est GOUIN Jean-Pierre Camille Albert domicilié(e) Quartier St Esprit, Route des Nourradons,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre GOUIN domicilié(e) Quartier St Esprit, Route des Nourradons,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.
La marque VIGNE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE ET SOLEIL est expirée depuis le 13 mai 2015.
GOUIN Jean-Pierre Camille Albert a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DE MIDI , CREMENTINE
GOUIN Jean-Pierre Camille Albert - Quartier St Esprit, Route des Nourradons,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France
Monsieur Jean-Pierre GOUIN - Quartier St Esprit, Route des Nourradons,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France
Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434736 - Publication au BOPI 2006-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonade, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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