CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE)
Présentation de la marque CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE)
Déposée le 29 mars 1984 par GOUIN ARLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE) est expirée depuis le 29 mars 2014.
Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270221 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation n°2030681 - Publication au BOPI 1994-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170947 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589079 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20