Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVE-MEYNEY
GOUIN Arlette

Numéro de dépôt :
96604636
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVE-MEYNEY

Déposée le 3 janvier 1996 par GOUIN Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVE-MEYNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est GOUIN Arlette, domicilié(e) 1 la Pradiasse, 33410 LAROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUIN Arlette - France.

La marque CHATEAU LA GRAVE-MEYNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRAVE-MEYNEY est expirée depuis le 3 janvier 2006.

GOUIN Arlette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEILLE TOUR Appellation Bordeaux Contrôlée André BERNATEAU et fils PROPRIETAIRES A MOURENS (GIRONDE)


GOUIN Arlette - 1 la Pradiasse, 33410 LAROQUE - France


GOUIN Arlette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589078 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée de l'exploitation exactement dénommée Château LA GRAVE-MEYNEY