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Marques déposées par GOUHAUT Stéphane
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L'AQUATILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AQUATILE
GOUHAUT Stéphane

Numéro de dépôt :
98735994
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque L'AQUATILE

Déposée le 5 juin 1998 par GOUHAUT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AQUATILE »

Le déposant est GOUHAUT Stéphane domicilié(e) 133 rue de l'Industrie,77176 SAVIGNY LE TEMPLE (dossier no 2369579) - 77176 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2369579) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AQUATILE est expirée depuis le 5 juin 2018.

GOUHAUT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CHIENS, CHATS CENTER , Label Canïn , LABEL CHIEN


GOUHAUT Stéphane - 133 rue de l'Industrie,77176 SAVIGNY LE TEMPLE (dossier no 2369579) - 77176 - France


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2369579) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369579 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Aquariums Sellerie pour animaux Animaux vivants, aliments pour animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.