Déposée le 17 janvier 2002 par GOUGET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANTOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est GOUGET Michel, domicilié(e) 3, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GOUGET - France.
La marque PANTOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOUGET Michel - 3, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France
Michel GOUGET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Matériaux de construction métalliques, matériaux métalliques pour les véhicules se déplaçant selon des trajectoires prédéfinies, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, assemblages métalliques articulés ou flexibles, parties métalliques non électriques de caténaire, de support de caténaire et de pantographe. Appareils et dispositifs de transmission et de pilotage d'électricité et de signaux électriques, pantographes, caténaires, frotteurs, capteurs électriques, câbles et fils électriques, appareils et dispositifs de génération, guidage et exploitation de champs magnétiques, électromagnétiques ou plasmas, antennes, appareils de mesurage, de contrôle et d'inspection. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment ceux se déplaçant selon des trajectoires prédéfinies.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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