Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUALE
Monsieur GOUGET JACQUES

Numéro de dépôt :
13845
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SQUALE de GOUGET JACQUES

Présentation de la marque SQUALE

Déposée le 22 janvier 1980 par monsieur GOUGET JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GOUGET JACQUES domicilié(e) 3 rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France.

La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 22 janvier 1990.

GOUGET JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : SANOREX , MAGIC CANE - LA CANNE MAGIQUE , SQUALE , CANETON , URSEC , STRAL , SANOREX , SURF , URSEC


Monsieur GOUGET JACQUES - 3 rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Appareils de locomotion par eau et articles de sports nautiques et leurs accessoires et plus particuliérement les dériveurs, les planches à voile, les yachts et les canots automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].