Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"THERMOBOIS"
GOUEZ Bernard, Mesdeuziou, 29290 PLOUZANE.

Numéro de dépôt :
1309294
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
21/03/1995

Présentation de la marque "THERMOBOIS"

Déposée le 21 mars 1985 par GOUEZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « "THERMOBOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOUEZ Bernard, Mesdeuziou, 29290 PLOUZANE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBREUIL. - France.

La marque "THERMOBOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "THERMOBOIS" est expirée depuis le 21 mars 1995.


GOUEZ Bernard, Mesdeuziou, 29290 PLOUZANE. - France


CABINET DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment les foyers fermés.