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Marques déposées par la société GOUDET Pierre
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DOMAINE du GRAND MAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE du GRAND MAS
GOUDET Pierre

Numéro de dépôt :
3099653
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE du GRAND MAS

Déposée le 25 avril 2001 par la société GOUDET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE du GRAND MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société GOUDET Pierre domicilié(e) Domaine du Grand Mas, 15 Rte de Bellegarde, 30300 Jonquières St Vincent - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 499 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GOUDET - France.

La marque DOMAINE du GRAND MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du GRAND MAS est expirée depuis le 25 avril 2011.


GOUDET Pierre - Domaine du Grand Mas, 15 Rte de Bellegarde, 30300 Jonquières St Vincent - France - SIREN 733499488


Pierre GOUDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vin d'appellation d'origine.