Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I LE CAP
Mme Goudard Nathalie
Mme Duon Sabrina

Numéro de dépôt :
3906624
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
I LE CAP de Goudard Nathalie

Présentation de la marque I LE CAP

Déposée le 21 mars 2012 par madame Goudard Nathalie et madame Duon Sabrina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Les déposants sont madame Goudard Nathalie domicilié(e) 3 Rue de l'ardoise - 34300 - AGDE - France et madame Duon Sabrina domicilié(e) Villa des Salins, 15 Chemin du Payrollet, Appt 15 - 34340 - MARSEILLAN PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Contrebrand & Copirate, Mme ANTOINE Béatrice domicilié(e) 127 Rue de l'Oppidum - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque I LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I LE CAP est expirée depuis le 21 mars 2022.


Mme Goudard Nathalie - 3 Rue de l'ardoise - 34300 - AGDE - France

Mme Duon Sabrina - Villa des Salins, 15 Chemin du Payrollet, Appt 15 - 34340 - MARSEILLAN PLAGE - France


Cabinet Contrebrand & Copirate, Mme ANTOINE Béatrice - 127 Rue de l'Oppidum - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bracelets (bijouterie), bracelets brésiliens, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), coffrets à bijoux, porte-clefs fantaisie ;

Stylos, stylos-billes, autocollants, crayons, stylos, stylos-billes, porte-crayons, pâte à modeler, trousses à dessins, porte-chèquiers ;

Porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), parapluies, parasols. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).

Vêtements pour hommes, femmes et enfants et leurs accessoires, nommément : maillots de bain, costumes de bain, caleçons de bain, vestes, chemises, chemisettes, chemisiers, t-shirts, polos, robes, pantacourts, pantalons, leggins (pantalons), jupes, pull-overs, manteaux, chapeaux, casquettes, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), étoles (fourrures), foulards, peignoirs, lingerie de corps, sous-vêtements, chaussures de plage, sabots (chaussures), sandales, tongs, espadrilles.