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Marques déposées par goudal emmanuel
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PROPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPAL
goudal emmanuel

Numéro de dépôt :
3205588
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
PROPAL de goudal emmanuel

Présentation de la marque PROPAL

Déposée le 20 janvier 2003 par goudal emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est goudal emmanuel domicilié(e) chemin cour perron - 14250 - TILLY SUR SEULLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel goudal domicilié(e) chemin cour perron - 14250 - TILLY SUR SEULLES - France.

La marque PROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPAL est expirée depuis le 20 janvier 2023.


goudal emmanuel - chemin cour perron - 14250 - TILLY SUR SEULLES - France


emmanuel goudal - chemin cour perron - 14250 - TILLY SUR SEULLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517353 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires Appareils et instruments chirurgicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.