Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOCHEVRE
M. GOUBET PATRICK
Mme Trotignon Françoise

Numéro de dépôt :
4305264
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
ECOCHEVRE de GOUBET PATRICK

Présentation de la marque ECOCHEVRE

Déposée le 7 octobre 2016 par monsieur GOUBET PATRICK et madame Trotignon Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOCHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur GOUBET PATRICK domicilié(e) 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France et madame Trotignon Françoise domicilié(e) 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUBET PATRICK domicilié(e) 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France.

La marque ECOCHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCHEVRE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


M. GOUBET PATRICK - 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France

Mme Trotignon Françoise - 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France


M. GOUBET PATRICK - 220 CHEMIN DE FONTAVY - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.