Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXY
MR GOUBERT BRUNO

Numéro de dépôt :
3091815
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
OXY de GOUBERT BRUNO

Présentation de la marque OXY

Déposée le 22 mars 2001 par monsieur GOUBERT BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est monsieur GOUBERT BRUNO domicilié(e) 36 RUE RACINE, 30133 LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOUBERT BRUNO - France.

La marque OXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY est expirée depuis le 22 mars 2011.

GOUBERT BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE MARSEILLAISE , OXY


MR GOUBERT BRUNO - 36 RUE RACINE, 30133 LES ANGLES - France


MR GOUBERT BRUNO - France


Inscription le 5 octobre 2001 - Retrait partiel n°331943 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;