Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kapsul
GOUBAN Brice, Agissant pour le compte de la société Kapsul en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855615
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
kapsul de GOUBAN Brice

Présentation de la marque kapsul

Déposée le 30 août 2011 par GOUBAN Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kapsul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est GOUBAN Brice, Agissant pour le compte de la société Kapsul en cours de formation domicilié(e) 83 Boulevard Souchet - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUBAN Brice domicilié(e) 83 Boulevard Souchet - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque kapsul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kapsul est expirée depuis le 30 août 2021.


GOUBAN Brice, Agissant pour le compte de la société Kapsul en cours de formation - 83 Boulevard Souchet - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


GOUBAN Brice - 83 Boulevard Souchet - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.