Déposée le 26 avril 2016 par monsieur GOUAUD Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEACLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est monsieur GOUAUD Fabrice domicilié(e) 20 AVENUE Jean Médecin - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUAUD Fabrice domicilié(e) 20 AVENUE Jean Médecin - 06000 - NICE - France.
La marque SEACLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEACLADE arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.
M. GOUAUD Fabrice - 20 AVENUE Jean Médecin - 06000 - NICE - France
M. GOUAUD Fabrice - 20 AVENUE Jean Médecin - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705104 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; accéléromètres ; accumulateurs électriques ; anémomètres ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; enregistreurs de pression ; appareils pour le mesurage de la vitesse ; instruments de mesure ; instruments de mesure de précision ; instruments d'observation ; appareils et instruments de physique ; programmes d'ordinateurs ; sondeurs de fonds marins ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; géotextiles ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; quais préfabriqués non métalliques ;
Construction ; construction sous-marine ; construction navale ; conseils en construction ; construction de ports ; réparation sous-marine ; supervision [direction] de travaux de construction ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; coaching (formation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; éducation / enseignement / instruction ; enregistrement sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; tutorat ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; services d'architecture ; conseils en architecture ; services de conseils technologiques ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; élaboration [conception] de logiciels ; essai de matériaux ; essai de textiles ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; services de prévision météorologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques.
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