Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F DE F FRANCOIS DE FONBELLE
S.A. GOUAIX

Numéro de dépôt :
93461569
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque F DE F FRANCOIS DE FONBELLE

Déposée le 29 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) GOUAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F DE F FRANCOIS DE FONBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOUAIX domicilié(e) 78 AVE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 177 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUAIX S.A - France.

La marque F DE F FRANCOIS DE FONBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F DE F FRANCOIS DE FONBELLE est expirée depuis le 29 mars 2003.


S.A. GOUAIX - 78 AVE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France - SIREN 319177762


GOUAIX S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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