Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE GOTTI
Monsieur GOTTI Camille

Numéro de dépôt :
1378308
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1996

Présentation de la marque CAMILLE GOTTI

Déposée le 4 novembre 1986 par monsieur GOTTI Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMILLE GOTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GOTTI Camille domicilié(e) Résidence Le Thoronet, Boulevard Estérel Parc 06210 MANDELIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GIGOUX - France.

La marque CAMILLE GOTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE GOTTI est expirée depuis le 4 novembre 1996.


Monsieur GOTTI Camille - Résidence Le Thoronet, Boulevard Estérel Parc 06210 MANDELIEU. - France


Michel GIGOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Véhicules, Vêtements, chaussures, Jeux, Jouets, articles de sport, Meubles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].