Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS
GOTTA RECORDS SARL immatriculée au RCS de Paris, siège social

Numéro de dépôt :
3170317
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS de GOTTA RECORDS   immatriculée au RCS de Paris

Présentation de la marque GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS

Déposée le 18 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOTTA RECORDS immatriculée au RCS de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOTTA RECORDS immatriculée au RCS de Paris domicilié(e) 17 rue Dupin,75006 PAris - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 887 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe THEVENET SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTTA RECORDS GOTTA RECORDS est expirée depuis le 18 juin 2012.


GOTTA RECORDS SARL immatriculée au RCS de Paris, siège social - 17 rue Dupin,75006 PAris - 75006 - France - SIREN 441887825


Maître Christophe THEVENET SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Disques compacts, disques vinyles, cassettes et bandes audio, audio numériques et vidéo, disques à lecture laser audio et vidéo, cédéroms (sons, images et données) Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, diffusion d'enregistrements audiovisuels et musicaux par sites internet Divertissement ; Production et édition de programmes sonores, Edition d'oeuvres musicales, Production de spectacles audiovisuels et musicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.