SCANTEL
Présentation de la marque SCANTEL
Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GOTO SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANTEL est expirée depuis le 25 juillet 2010.
GOTO SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164151 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363502 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 2 février 2000 - Changement de dénomination n°294662 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 21 juillet 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°187793 - Publication au BOPI 1995-07-21