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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOTO SOFTWARE
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SCANTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANTEL
GOTO SOFTWARE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1559804
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2009

Présentation de la marque SCANTEL

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GOTO SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOTO SOFTWARE domicilié(e) Château de la Bonnerie, 111, rue de Croix, 59510 HEM (dossier no 2153384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 060 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2153384) - France.

La marque SCANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANTEL est expirée depuis le 13 novembre 2009.

GOTO SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : TIMTEL , TELEMATEL , BUTTONFLY , OVERCOM , DIRECT FICHIERS , GOTO TENNIS OPEN 2000 , SNOWMAN , TELEWEB , JOUR DE PLUIE , HOSTEL


GOTO SOFTWARE, société anonyme - Château de la Bonnerie, 111, rue de Croix, 59510 HEM (dossier no 2153384) - France - SIREN 325060952


DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2153384) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153384 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363502 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 14 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284468 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 21 juillet 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°187793 - Publication au BOPI 1995-07-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs