Déposée le 4 novembre 1986 par la société GOTO INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOMETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GOTO INFORMATIQUE domicilié(e) Château de la Bonnerie, 111, rue de Croix, 59510 HEM (dossier no 2075985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 060 952 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2075985) - France.
La marque HOMETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOTO INFORMATIQUE - Château de la Bonnerie, 111, rue de Croix, 59510 HEM (dossier no 2075985) - France - SIREN 325060952
DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2075985) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1996 n°2075985 - Publication au BOPI 1996-09-26
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363501 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363500 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription - Changement d'adresse n°35620 - Publication au BOPI
Inscription le 9 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207443 - Publication au BOPI 1996-10-09
Inscription - Transmission de propriété n°25415 - Publication au BOPI
équipements appareils, dispositifs de télématique pour la transmission de sons, de signaux, ou de données, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires; programmes d'ordinateur enregistrés, communications téléphoniques, téléchargement de programmes enregistrés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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