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Marques déposées par monsieur GOTHON Jacques
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DELTA VITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VITRE
Monsieur GOTHON Jacques
Monsieur JUDEL Yves

Numéro de dépôt :
98722605
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque DELTA VITRE

Déposée le 12 mars 1998 par monsieur GOTHON Jacques et monsieur JUDEL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELTA VITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Les déposants sont monsieur GOTHON Jacques domicilié(e) 283, chemin des Chapelaines, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et monsieur JUDEL Yves domicilié(e) 92, rue du Général de Gaulle, 67116 REICHSTETT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DELTA VITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VITRE est expirée depuis le 12 mars 2008.

GOTHON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DELTA VITRE


Monsieur GOTHON Jacques - 283, chemin des Chapelaines, 74940 ANNECY LE VIEUX - France

Monsieur JUDEL Yves - 92, rue du Général de Gaulle, 67116 REICHSTETT - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Joints, joints d'étanchéité Survitrage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.