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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOTE
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MINI QUAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI QUAD
Société anonyme GOTE

Numéro de dépôt :
1661594
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
02/05/2001
MINI QUAD de GOTE

Présentation de la marque MINI QUAD

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MINI QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOTE domicilié(e) Route de menthon à, 74290 VEYRIER DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GOMEZ - France.

La marque MINI QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI QUAD est expirée depuis le 2 mai 2001.

GOTE a également déposé les autres marques suivantes : MOBIL TRUSS , QUAD , FANTASY , MOBIL TRUSS , DJ EXECUTIVE


Société anonyme GOTE - Route de menthon à, 74290 VEYRIER DU LAC - France


Me GOMEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Appareil d'éclairage - jeux de lumière, effet rotatif lumineux - faisceaux lumineux oscillant au son de la musique avec changement de couleur et déplacement dans l'espace - effet d'animation lumineuse