Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINI QUAD
Numéro de dépôt :
1661594
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
02/05/2001
Présentation de la marque MINI QUAD
Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MINI QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINI QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI QUAD est expirée depuis le 2 mai 2001.
GOTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42