Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGEON PROPRE
GOT-BRIA Nicolas

Numéro de dépôt :
97674791
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque PIGEON PROPRE

Déposée le 18 avril 1997 par GOT-BRIA Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIGEON PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est GOT-BRIA Nicolas, domicilié(e) 6 Rue Eugène Brieux, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GOT-BRIA - France.

La marque PIGEON PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGEON PROPRE est expirée depuis le 18 avril 2007.

GOT-BRIA Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Abeilles Développement


GOT-BRIA Nicolas - 6 Rue Eugène Brieux, 31200 TOULOUSE - France


Nicolas GOT-BRIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Animaux vivants Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.