Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBE ZOOM
GOSSOT FOUCQUIER Claire
BERTRAND PASCAL

Numéro de dépôt :
96604112
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque GLOBE ZOOM

Déposée le 3 janvier 1996 par GOSSOT FOUCQUIER Claire et BERTRAND PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBE ZOOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Les déposants sont GOSSOT FOUCQUIER Claire, domicilié(e) 10 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France et BERTRAND PASCAL, domicilié(e) 32 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSSOT FOUCQUIER CLAIRE - France.

La marque GLOBE ZOOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBE ZOOM est expirée depuis le 3 janvier 2006.


GOSSOT FOUCQUIER Claire - 10 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France

BERTRAND PASCAL - 32 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


GOSSOT FOUCQUIER CLAIRE - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315968 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeteries, matériel pour les artistes, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Articles pour fumeurs, allumettes. Educations ; formations ; divertissements ; activités culturelles, édition de livres, de revues - production de spectacles, de films - agences pour artistes - locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs - réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.