Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM MONTESS
GOSSET Thomas

Numéro de dépôt :
3421895
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
TOM MONTESS de GOSSET Thomas

Présentation de la marque TOM MONTESS

Déposée le 7 avril 2006 par GOSSET Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM MONTESS »

Le déposant est GOSSET Thomas domicilié(e) 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSSET Thomas domicilié(e) 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM MONTESS est expirée depuis le 7 avril 2016.


GOSSET Thomas - 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France


GOSSET Thomas - 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

– divertissement ; informations en matiere de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de film sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, service de photographie, organisation de concours (divertissement) ; support d'enregistrement audio et video. – appareils pour l'enregistrement, le traitement du son ou des images, disques acoustiques ou optiques, lunettes. – vetements (habillement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.