Déposée le 19 juillet 2012 par monsieur GOSSET Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DACTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est monsieur GOSSET Stéphane domicilié(e) 106 Rue de l'Hopital Auban Moët - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOSSET Stéphane domicilié(e) 106 Rue de l'Hopital Auban Moët - 51200 - EPERNAY - France.
La marque DACTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACTYLE est expirée depuis le 19 juillet 2022.
M. GOSSET Stéphane - 106 Rue de l'Hopital Auban Moët - 51200 - EPERNAY - France
M. GOSSET Stéphane - 106 Rue de l'Hopital Auban Moët - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son, du texte et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; portail de télécommunication à savoir base de données multifonction permettant de télécharger des logiciels ; programmes enregistrés informatiques ; logiciels multimédias interactifs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission, la diffusion et la réception de données, de sons, de textes et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications ou sur un portail de télécommunications, à des appareils de télécommunication ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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