Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSION
Mr GOSSELIN Yves

Numéro de dépôt :
3244635
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
IMPULSION de GOSSELIN Yves

Présentation de la marque IMPULSION

Déposée le 9 septembre 2003 par monsieur GOSSELIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est monsieur GOSSELIN Yves domicilié(e) 165, Rue Saint Maur, Bte No 34,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves GOSSELIN domicilié(e) 165, Rue Saint Maur, Bte No 34,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION est expirée depuis le 9 septembre 2013.


Mr GOSSELIN Yves - 165, Rue Saint Maur, Bte No 34,75011 PARIS - 75011 - France


Mr Yves GOSSELIN - 165, Rue Saint Maur, Bte No 34,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits de l'imprimerie, Affiches, Album, Cartes, Livres, Calendriers. Publication electronique de livre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.