Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquagite
GOSSELIN Thérèse, CD

Numéro de dépôt :
3835537
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
Aquagite de GOSSELIN Thérèse

Présentation de la marque Aquagite

Déposée le 30 mai 2011 par la société GOSSELIN Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aquagite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la société GOSSELIN Thérèse domicilié(e) 142 Les étangs du Drochon - 14510 - GONNEVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 863 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquagite, CD domicilié(e) 142 Les étangs du Drochon - 14510 - GONNEVILLE SUR MER - France.

La marque Aquagite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquagite est expirée depuis le 30 mai 2021.


GOSSELIN Thérèse, CD - 142 Les étangs du Drochon - 14510 - GONNEVILLE SUR MER - France - SIREN 504863366


Aquagite, CD - 142 Les étangs du Drochon - 14510 - GONNEVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732095 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-29

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