Déposée le 18 avril 1991 par GOSSELIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GOSSELIN Michel domicilié(e) - 14570 - SAINT REMY SUR ORNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque POLYNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYNEIGE est expirée depuis le 18 avril 2021.
GOSSELIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA , DAPHNIS , CYBELE
GOSSELIN Michel - 14570 - SAINT REMY SUR ORNE - France
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192603 - Publication au BOPI 2001-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299212 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253026 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253027 - Publication au BOPI 1998-04-14
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462204 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07
Tous cotons et ouates, des cotons et ouates pour nettoyage, lustrage, polissage. Des produits pour nettoyage, lustrage et polissage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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