Déposée le 13 mars 1991 par GOSSELIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAPHNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GOSSELIN Michel domicilié(e) rue de l'Orne - 14570 - SAINT REMY SUR ORNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque DAPHNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAPHNIS est expirée depuis le 13 mars 2021.
GOSSELIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA , POLYNEIGE , CYBELE
GOSSELIN Michel - rue de l'Orne - 14570 - SAINT REMY SUR ORNE - France
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190388 - Publication au BOPI 2001-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299212 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253026 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253027 - Publication au BOPI 1998-04-14
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2011 n°2459140 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Ouate de cellulose, ouates et cotons hydrophiles et autres, pour usages médicaux, d'hygiène, de soins de beauté, pansements et objets de pansements
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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