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Marques déposées par madame gosse marie-catherine
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YOD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YOD
Mme gosse marie-catherine
M. Gosse Pierre-Etienne
Mme Gosse Sophie Charlotte

Numéro de dépôt :
4145454
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
YOD de gosse marie-catherine

Présentation de la marque YOD

Déposée le 31 décembre 2014 par madame gosse marie-catherine, monsieur Gosse Pierre-Etienne, madame Gosse Sophie Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YOD »

Les déposants sont madame gosse marie-catherine domicilié(e) 26 BD de l hopital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France, monsieur Gosse Pierre-Etienne domicilié(e) 6 rue de la liberté - 59222 - BOUSIES - France, madame Gosse Sophie Charlotte domicilié(e) 6 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gosse marie-catherine domicilié(e) 26 BD de l hopital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 35 41 43

gosse marie-catherine a également déposé les autres marques suivantes : FIRST BE YIN , LADY WALK , LES LITS DE L'ISLE


Mme gosse marie-catherine - 26 BD de l hopital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France

M. Gosse Pierre-Etienne - 6 rue de la liberté - 59222 - BOUSIES - France

Mme Gosse Sophie Charlotte - 6 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France


Mme gosse marie-catherine - 26 BD de l hopital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677146 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits cités ci dessus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de galerie d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.