Déposée le 11 septembre 2015 par monsieur Gosse Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FraGrance Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est monsieur Gosse Guillaume domicilié(e) 60 Bis Cote de Poissac - 19000 - TULLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gosse Guillaume domicilié(e) 60 Bis Cote de Poissac - 19000 - TULLE - France.
La marque FraGrance Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FraGrance Bio arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.
Gosse Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : AG ArtGosse
M. Gosse Guillaume - 60 Bis Cote de Poissac - 19000 - TULLE - France
M. Gosse Guillaume - 60 Bis Cote de Poissac - 19000 - TULLE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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