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SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX
GOSSART PASCAL

Numéro de dépôt :
3795375
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
SOLUTION D\'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L\'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX de GOSSART PASCAL

Présentation de la marque SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX

Déposée le 5 janvier 2011 par GOSSART PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est GOSSART PASCAL domicilié(e) 2 AVENUE PHILIPPE DE GIRARD - 84160 - LOURMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSSART PASCAL domicilié(e) 2 AVENUE PHILIPPE DE GIRARD - 84160 - LOURMARIN - France.

La marque SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION D'EFFICACITE PAR LES TECHNIQUES EXPERTALES 7 EX L'EFFICACITE A UN NOM SEPTEX est expirée depuis le 5 janvier 2021.


GOSSART PASCAL - 2 AVENUE PHILIPPE DE GIRARD - 84160 - LOURMARIN - France


GOSSART PASCAL - 2 AVENUE PHILIPPE DE GIRARD - 84160 - LOURMARIN - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.