Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ma pharma en ligne - www.mapharmaenligne.com
GOSS SARL

Numéro de dépôt :
3628201
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ma pharma en ligne - www.mapharmaenligne.com de GOSS

Présentation de la marque ma pharma en ligne - www.mapharmaenligne.com

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ma pharma en ligne - www.mapharmaenligne.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOSS domicilié(e) 1 Le Trou Vauthier,88510 ELOYES - 88510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 752 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSS domicilié(e) 1 Le Trou Vauthier,88510 ELOYES - 88510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

GOSS a également déposé les autres marques suivantes : Zébutine Quand la corne devient joyau


GOSS SARL - 1 Le Trou Vauthier,88510 ELOYES - 88510 - France - SIREN 497752949


GOSS - 1 Le Trou Vauthier,88510 ELOYES - 88510 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639574 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.