UNIVERSAL
Présentation de la marque UNIVERSAL
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNIVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNIVERSAL est expirée depuis le 20 décembre 2021.
GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 19 novembre 1996 - Gage constitué n°208989 - Publication au BOPI 1996-11-19
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212614 - Publication au BOPI 2001-12-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination n°459509 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 9 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°481972 - Publication au BOPI 2008-10-09
Inscription le 19 mars 1998 - Gage constitué n°251743 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 19 mars 1998 - Gage radié n°251742 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 8 décembre 1999 - Gage constitué n°291577 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 20 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337699 - Publication au BOPI 2001-12-20
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459508 - Publication au BOPI 2007-08-27
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484383 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Inscription le 5 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°677520 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Inscription le 5 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718404 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05